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Refoulement d'égout et assurance habitation : êtes-vous couvert?

Par l'équipe Les Constructions Gadbois · Lavaltrie, Lanaudière · Licence RBQ 5834-8103-01

Un refoulement d'égout, c'est l'eau du réseau municipal qui remonte par les drains du sous-sol — drain de plancher, toilette, douche — souvent pendant une forte pluie ou la fonte des neiges. Les dommages sont importants, l'eau est contaminée, et une surprise attend beaucoup de propriétaires : ce n'est pas toujours couvert. Voici ce qu'il faut vérifier, avant d'en avoir besoin.

Refoulement, inondation, infiltration : trois choses différentes

  • Le refoulement d'égout — L'eau des égouts remonte dans la maison par la plomberie.
  • L'inondation — L'eau d'un cours d'eau qui déborde, ou l'eau de surface qui entre par les portes et les fenêtres. Elle fait l'objet d'une protection distincte, quand l'assureur l'offre.
  • L'infiltration — L'eau qui traverse lentement la fondation ou la toiture. Comme toute détérioration graduelle, elle est généralement exclue : on la considère comme un problème d'entretien.

Le même sous-sol mouillé peut donc relever de trois protections différentes. C'est la cause qui compte, d'où l'importance du constat.

Le refoulement est-il couvert?

Pas automatiquement. Selon l'assureur et le contrat, la protection contre le refoulement des égouts est incluse ou s'ajoute sous forme d'avenant, avec sa propre limite et sa propre franchise. Le seul moyen d'en être sûr : relire votre police ou appeler votre courtier, en posant trois questions — suis-je couvert, jusqu'à quel montant, avec quelle franchise?

Le clapet antiretour, souvent une condition

Le clapet antiretour empêche l'eau des égouts de remonter dans la maison. Beaucoup de municipalités en exigent un, et plusieurs assureurs posent comme condition qu'il soit présent, accessible et entretenu. Un clapet absent, bloqué ou inaccessible peut compliquer une réclamation.

  • Vérifiez qu'il existe — Dans une maison plus ancienne, il arrive qu'il n'y en ait pas.
  • Nettoyez-le au moins une fois par année — Un clapet encrassé ne ferme plus.
  • Gardez-le accessible — Ne le cachez pas sous un plancher fini sans trappe d'accès.

Après un refoulement : les étapes

  1. Sécurité — Courant coupé si l'eau touche l'électricité, gants et bottes : l'eau est contaminée.
  2. N'utilisez plus la plomberie — Toilettes, éviers, laveuse : tout ce qui part dans le drain peut remonter.
  3. Photographiez tout — Niveau d'eau, drain de plancher, clapet, biens touchés.
  4. Avisez votre assureur — Sans délai, et notez le numéro de dossier.
  5. Faites décontaminer — Après une eau d'égout, le gypse, l'isolant et les tapis touchés se retirent : ils ne se nettoient pas.

Les gestes détaillés sont dans notre article dégât d'eau : les premiers gestes à poser.

Ce que l'entrepreneur apporte à votre dossier

Photos avant démolition, mesures d'humidité, soumission ventilée poste par poste et échanges directs avec l'expert en sinistre. Chez Les Constructions Gadbois (licence RBQ 5834-8103-01), c'est ce qu'on fournit sur chaque dossier après sinistre. Précision importante : nous ne sommes ni experts en sinistre ni courtiers. On fournit la preuve technique ; on ne négocie pas votre réclamation.

Prévenir le prochain

  • Faites inspecter le clapet chaque année, idéalement avant le printemps.
  • Ne versez ni graisses ni lingettes dans les drains : ce sont elles qui bouchent les conduites.
  • Gardez vos biens précieux en hauteur au sous-sol, sur des tablettes plutôt qu'au sol.
  • Relisez votre police à chaque renouvellement, surtout si vous avez fini le sous-sol depuis.

Cet article est informatif. Votre contrat d'assurance et votre courtier font foi.

Pages locales — Dégât d'eau et après sinistre

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